Le nouveau conseil d’administration
la présidente et les vice-présidents
Initiée depuis plusieurs mois, la construction d’une nouvelle et unique Caf dans la Loire a connu un moment fort le 11 octobre 2011.
Ce jour-là, les Caf de Roanne et Saint-Etienne ont fusionné pour donner naissance à la Caf de la Loire.
Catherine Dreux, adjointe-auditrice à l’antenne interrégionale de Lyon de la Mission nationale de contrôle et d’audit des organismes de sécurité sociale (MNC) a procédé le jour même l’installation du conseil d’administration de ce nouvel organisme. C’est en effet la MNC qui prépare, pour le compte des préfets de région, la composition du conseil d’administration [1].
Cette première séance, à laquelle ont assisté l’équipe de direction et les représentants du personnel aux conseils d’administration des Caf de Roanne et St-Etienne [2], a été l’occasion de rappeler les rôles du conseil :
- orienter et contrôler l’activité de l’organisme ;
- contrôler l’application par le directeur et l’agent comptable des dispositions législatives et réglementaires ;
- définir la politique d’action sociale de la Caf dans le cadre des orientations nationales ;
- voter les budgets de gestion administrative et d’action sociale.
Le conseil a procédé, en présence de la représentante de la MNC, à l’élection de ses président et vice-présidents.
Il a également désigné les membres des commissions réglementaires et de diverses commissions facultatives, dont les commissions territoriales. Ces dernières reflètent la volonté de la Caf de la Loire d’offrir à ses partenaires et usagers un service de proximité respectant les spécificités des quatre grands territoires identifiés sur le département : le Forez-Montbrisonnais, le Gier-Ondaine-Pilat, le Roannais et Saint-Etienne.
Pour en savoir plus sur le conseil d’administration de la Caf de la Loire et ses commissions.
[1] Elle vérifie l’éligibilité, au regard des règles en vigueur, des administrateurs désignés par les organisations représentant les assurés sociaux, les employeurs et les associations familiales. Elle désigne les administrateurs personnes qualifiées, investis dans des domaines où la Caf intervient. C’est au 1er janvier 2010 que cette ancienne compétence de la direction régionale des affaires sanitaires et sociales (DRASS, qui n’existe plus en tant que telle aujourd’hui) lui a été transférée. Rattachée au directeur de la sécurité sociale, la MNC comprend une cellule nationale et neuf antennes interrégionales.
[2] Le personnel de la Caf de la Loire élira ses trois représentants au conseil d’administration le 15 décembre 2011.
